Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVILIGHT
M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4133267
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2024
NAVILIGHT de MOTORS AUTOMOBILE FRANCE

Présentation de la marque NAVILIGHT

Déposée le 7 novembre 2014 par monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAVILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE domicilié(e) PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS domicilié(e) PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque NAVILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVILIGHT arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

MOTORS AUTOMOBILE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MITSUBISHI L'EXCELLENCE VERSION ORIGINALE , L'excellence version originale , Sport Grandeur Nature , NAVILIGHT , M-LEASE , TECHNOLOGIE GRANDEUR NATURE , TUDO BOM


M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS - PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France


M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS - PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Transmission d'information commerciales et publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.